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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) AGRIWEB
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NOVAGRYL
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

NOVAGRYL
AGRIWEB Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
93488999
Date de dépôt :
19/10/1993
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
19/10/2013

Présentation de la marque NOVAGRYL

Déposée le 19 octobre 1993 par la Société par Action Simplifiée (SAS) AGRIWEB auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « NOVAGRYL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-48 du 3 décembre 1993.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) AGRIWEB domicilié(e) Zone Industrielle Est,68600 BIESHEIM (dossier no 2242140) - 68600 - France et immatriculée sous le numéro RCS 414 535 963 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NUSS domicilié(e) 10 rue Jacques Kablé,67080 STRASBOURG CEDEX (dossier no 2242140) - 67080 - France.

La marque NOVAGRYL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93488999.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

17 22 24

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque NOVAGRYL est expirée depuis le 19 octobre 2013.

AGRIWEB a également déposé les autres marques suivantes : AGRIWEB , AGRYL P17 FIX


AGRIWEB Société par Actions Simplifiée - Zone Industrielle Est,68600 BIESHEIM (dossier no 2242140) - 68600 - France - SIREN 414535963


CABINET NUSS - 10 rue Jacques Kablé,67080 STRASBOURG CEDEX (dossier no 2242140) - 67080 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-14

Renouvellement sans limitation le 29 avril 2003 n°2242140 - Publication au BOPI 2003-04-29

Inscription le 29 janvier 1996 - CHANGEMENT DE DENOMINATION ; CHANGEMENT DE NATURE JURIDIQUE n°196585 - Publication au BOPI 1996-01-29

Inscription le 16 août 2004 - Transmission totale de propriété n°397714 - Publication au BOPI 2004-08-16

Inscription le 6 juillet 1998 - Transmission totale de propriété n°257503 - Publication au BOPI 1998-07-06

Inscription le 6 juillet 1998 - Changement de dénomination n°257504 - Publication au BOPI 1998-07-06

Publication - Publication le 3 déc. 1993 au BOPI 1993-48

Inscription le 26 mai 2009 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°498375 - Publication le 26 juin 2009 au BOPI 2009-05-26

Films, nappes en matières plastiques, dont polypropylène isotactique, pour la protection des cultures; produits en matières plastiques mi-ouvrées; matières filtrantes (matières plastiques ou mousses mi-ouvrées); matières à calfeutrer, à étouper et à isoler et plus particulièrement matières à calfeutrer, à étouper et à isoler pour la protection des cultures; fibres et fils en matières plastiques non à usage textile.Matières filtrantes (ouate), matières textiles fibreuses brutes, fibres textiles, bâches et filets de camouflage pour les cultures.Nappes non tissées en polyoléfine et plus particulièrement nappes à base de filaments continus en polypropylène isotactique; non-tissés, matières textiles y compris matières textiles filtrantes, et matières plastiques (succédanés du tissu), notamment pour la protection des cultures

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).